 | Madame Roland, Prosper Faugère - 1864 - 484 pages
...OBSERVATIONS RAPIDES SUR L'ACTE D'ACCUSATION CONTRE LES DÉPUTÉS PAR AMAR. Qu'il ait existé une conspiration contre l'unité et l'indivisibilité de la république,...contre la liberté et la sûreté du peuple français, il est évident qu'elle ne peut avoir été formée que par des fauteurs du despotisme, des ambitieux... | |
 | Madame Roland, Prosper Faugère - 1864 - 476 pages
...COiNTRE LES DEPUTES PAR AMAR. Qu'il ait existé une conspiration contre l'unité et Vindivisibilité de la république, contre la liberté et la sûreté du peuple français, il est évident qu'elle ne peut avoir été formée que par des fauteurs du despotisme, des ambitieux... | |
 | Pierre Victurnien Vergniaud, Auguste Vermorel, Armand Gensonné, Marguerite Élie Gaudet - 1866 - 352 pages
...contre les auteurs des protestations sur culte journée. — « 11 a existé, dit Amar, une conspiration contre l'unité et l'indivisibilité de la République,...contre la liberté et la sûreté du peuple français : au nombre des auteurs et complices de cette conspiration, sont: Brissot, GeDsonné, Vergniaud, Guadet,... | |
 | 1866 - 652 pages
...convaincu d'être auteur ou complice de manœuvres tendant à favoriser les projets hostiles des ennemis de la République contre la liberté et la sûreté du peuple français, notamment en entretenant des correspondances criminelles avec les émigrés Montmorency, etc. (Moniteur,... | |
 | Société archéologique et historique de la Charente - 1867 - 708 pages
...convaincu d'être auteur ou complice de manœuvres tendant à favoriser les projets hostiles des ennemis de la République contre la liberté et la sûreté du peuple français, notamment en entretenant des correspondances criminelles avec les émigrés Montmorency, etc. (Moniteur,... | |
 | Karl de baron Ketschendorf - 1869 - 494 pages
...AnnePierre Coustard, ex-députés à la Convention nationale, sont convaincus d'être auteurs ou complices de la conspiration qui a existé contre l'unité et...contre la liberté et la sûreté du peuple français ; » Faisant droit sur le réquisitoire de l'accusateur public, condamne lesdits Egalité et Coustard... | |
 | Académie des sciences, belles-lettres et arts de Clermont-Ferrand (France) - 1872 - 722 pages
...décrète ce qui suit: » 1" La Convention nationale accuse Dulaure, l'un de ses membres, d'avoir conspiré contre l'unité et l'indivisibilité de la République,...contre la liberté et la sûreté du peuple français. » 2° Dulaure sera traduit au Tribunal révolutionnaire pour y être jttBfe conformément à la loi.... | |
 | 1878 - 542 pages
...députés, par Amar. 23 octobre \ 793. Qu'il ait existé une conspiration contre tunité et Pindivisibilité de la république, contre la liberté et la sûreté du peuple français, il est évident qu'elle ne peut avoir été formée que par des fauteurs du despotisme , des ambitieux... | |
 | Henri Wallon - 1880 - 524 pages
...décrète ce qui suit : Art. 1. La Convention nationale accuse, comme étant prévenus de conspiration contre l'unité et l'indivisibilité de la République,...contre la liberté et la sûreté du peuple français, les députés dénommés ci-après : Brissot, Vergniaud, Gensonné, Duperret, Carra, Brûlard, ci-devant... | |
 | Société d'émulation de Montbéliard - 1887 - 1120 pages
...ARTICLE I. — La Convention Nationale accuse, comme étant prévenus de conspiration contre l'arrêté et l'indivisibilité de la République, contre la liberté et la sûreté du peuple français, les députés dénommés ci-aprés : Suivent les noms des Girondins : Brissot, Vorgniand, Gensonné,... | |
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Convention nationale, sont convaincus d'être auteurs ou complices de la conspiration qui a existé contre l'unité et l'indivisibilité de la République, contre la liberté et la sûreté du peuple français... 
