EXTRAIT DU RÈGLEMENT

ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier et choisit les personnes auxquelles il en confiera le soin.

Il nomme pour chaque ouvrage un commissaire responsable chargé de surveiller la publication.

Le nom de l'éditeur sera placé en tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil et s'il n'est accompagné d'une déclaration du commissaire responsable portant que le travail lui a paru digne d'être publié par la Société.

Le commissaire responsable soussigné déclare que l'ouorage CAPTIVITÉ ET DERNIERS MOMENTS DE LOUIS XVI. RÉCITS ORIGINAUX ET DOCUMENTS OFFICIELS, préparé par M. le marquis De Beaucourt, lui a paru digne d'être publié par la SOCIÉTÉ D'HISTOIRE CONTEMPORAINE.

Fait à Paris, le 8 décembre 1892.

Signé PAUL LACOMBE.

Certifié :

Le Secrétaire de la Société d'histoire contemporaine,

E. LEDOS.

112497