TABLE

DES MATIÈRES

CONTENUES DANS CE VOLUME.

LIVRE IT.

DISCOURS ET DISCUSSIONS SUR DIFFÉRENS SUJETS.

ANNÉE 1791.

Evénement du 21 juin (le départ du roi).

(Voyez tome 3.) Suite.

Page 17

Remplacement du drapeau blanc par le drapeau

tricolore.

Rapport fait par M. Menou, au nom du comité militaire.

Le général Bouillé à l'Assemblée nationale.

Lettre de ce général; détails relatifs à cette pièce.
Dire du général Lafayette sur la lettre de M. Bouillé.

Délibération de l'Assemblée nationale sur l'évé-
nement du mois de juin.

Rapport fait par M. Muguet de Nanthou, au nom de sept

comités réunis.

29

Débats; orateurs: MM. Dandré, Robespierre, Alexandre

Lameth.

62

DISCUSSION sur la question de savoir si le roi, pour le fait de son évasion, doit être ou non mis en cause. (Question de l'inviolabilité.)

Opinion de M. Pétion (pour l'affirmative).

65

Larochefoucault-Liancourt (pour la négative). 75
Robespierre (pour l'affirmative).

Duport (pour la négative).

Prieur de la Marne (pour l'affirmative ).

Débats; orateurs: MM. Desmeuniers, Dandré, Robespierre,
Dumetz, Grégoire, Rewbel, etc.

Pétition de cent personnes sur la question en délibération.
Reprise de la discussion; opinion de M. Goupil (pour la né-
gative.

Opinion de M. l'évêque Grégoire (pour l'affirmative).

81

87

98

107

112

113

Sales (pour la négative ).

Buzot (pour l'affirmative).

Barnave (pour la négative).

Décrets adoptés par l'Assemblée.

120

125

136

143

158

Affaire du champ de Mars.

Motion de M. Dandré.

160

Décret adopté sur cette motion.

162

Autre décret qui maintient la suspension de tout pouvoir entre

Procès-verbal de la journée du 17 juillet, relatif à la procla

De la police de sûreté, de la justice criminelle,
de l'institution des jurés.

Rapport fait par M. Adrien Duport, au nom des comités de
constitution et de jurisprudence.

Opinion de M. Baco sur le projet des comités.

181

183

201

253

Objections de M. Robespierre contre la concurrence des offi-
ciers de la gendarmerie dans la police de sûreté.
Discours de M. Thouret sur l'ordre de la discussion.

263

267

Discours de M. Thouret en faveur de la concurrence des offi-
ciers de la gendarmerie avec les juges de paix pour la police
de sûreté.

274

Débats; décision de l'Assemblée.

283

Discours et proposition de M. Mirabeau sur la liquidation de
la dette publique.

291

Débats; extrait d'un mémoire de M. Necker.

309

Lettre de M. Necker à l'Assemblée nationale; retraite de ce
ministre.

312

Dénonciation d'un pamphlet contre les assignats.

315

Texte et lecture de ce pamphlet, intitulé: « Effet des assignats
sur le prix du pain, par un ami du peuple. »

316

Discours de M. Dupont de Nemours en s'avouant l'auteur de
cet écrit.

318

Opinion de M. Talleyrand, ancien évêque d'Autun, contre
les assignats.

319

Vœu des départemens relativement aux assignats; débats.
Opinion de M. Dupont de Nemours, contre les assignats.
Mode de discussion proposé par M. l'abbé Maury.
Réplique de M. Mirabeau aux objections faites contre l'émis-
sion d'assignats proposée dans son premier discours.
Débats; discours de M. Mirabeau; décret de l'Assemblée.
Proposition de M. Rabaut-Saint-Etienne ; décret de l'Assem-
blée qui ordonne l'émission d'assignats de 5 francs.
Discours de M. Rabaut-Saint-Etienne.

Opinion de M. Beaumetz.

Des contributions publiques. De la culture,

de la fabrication et de la vente du tabac.

Rapport sur le revenu public provenant de la vente exclusive
du tabac; par M. Roederer.

332

335

343

344

376

379

380

393

401

Discours de M. Victor Broglie.

Discours de M. Mirabeau.

Discours, et résumé de la discussion, par M. Roederer.

Décret de l'Assemblée.

L'Assemblée nationale aux Français.

423

429

440

458

Adresse au peuple sur les contributions publiques.

459

FIN DE LA TABLE.

Nota. La table générale et analitique des matières, qui contiendrà aussi une notice biographique sur chaque orateur cité, sera placée à la fin de l'ouvrage.