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TABLE
DES PRINCIPALES MATIÈRES
CONTENUES DANS CE VOLUME.
LIVRE I",
DISCOURS ET DISCUSSIONS SUR DIFFÉRENS SUJETS.
Tableau des premières séances.
Proposition tendant à donner au président de la Convention
le titre de président de la France; ORATEURS: Manuel,
Chabot, Tallien.
Pag. 17
Propositions diverses; décret de la Convention portant qu'il
ne peut y avoir de Constitution que celle qui est acceptée
par le peuple.
Abolition de la royauté, fondation de la République ; ORATEURS :
Manuel, Collot-d'Herbois, Quinette, Grégoire, Bazire,
Billaud-Varennes, Lasource.
Décret portant peine de mort contre quiconque proposerait le rétablissement de la royauté.
19
20
234
De l'esprit public en France. (Extrait littéral d'un rapport du
ministre Roland.)
24
Première accusation portée contre Robespierre, par Rebecqui;
motion de Danton tendant à déclarer l'unité de la Répu-
blique; débats.
Discours de Robespierre.
Réplique de Barbaroux.
Dénonciation de Cambon contre la commune de Paris.
27
29
35
38
Justification de Paris.
Discours de Marat.
Dénonciation de Vergniaud contre la commune de Paris.
Dénonciation de Boileau contre Marat.
Réplique de Marat.
Pag. 40.
44.
46
50-
51
Décret de la Convention qui déclare la République française
une et indivisible.
Décret portant peine de mort contre quiconque tenterait de rompre cette unité.
Exclusion des représentans du peuple des places du ministère et
de toute autre fonction publique pendant six ans après l'éta
blissement de la Constitution; décrets.
53.
293
54
Discours et motion de Gensonné.
56
Discours de Barrère.
59
Rapport du décret qui interdisait pendant six ans la réélec-
tion des représentans du peuple.
527
Rapport du ministre de l'intérieur sur la situation de Paris
depuis le 10 août.
62
Débats, dénonciations.
81
Accusation intentée devant la Convention nationale contre
Maximilien Robespierre par Jean-Baptiste Louvet.
83
Débats; décret d'ordre du jour sur la dénonciation faite par
Louvet.
121
Pétion sur Robespierre et Marat, sur l'insurrection du 10 août
et les premiers jours de septembre.
124
Tallien sur les événemens du 2 septembre.
132
Discours de Garat, ministre de la justice, sur plusieurs ques-
tions relatives aux prévenus ou accusés sortis des prisons.par
suite des événemens des 2 et 3 septembre.
136.
Décret de la Convention qui ordonne au ministre de la justice
de poursuivre les auteurs des massacres de septembre.
514
Procès de Louis XVI.
Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de
législation par Jean Mailhe.
Pag. 147
Discussion sur cette question: LE ROI PEUT-IL ÊTRE JUGÉ?
Opinion de Morisson, député de la Vendée. (Pour la négative.) 169.
Opinion de Saint-Just, député de l'Aisne. (Pour l'affirmative.) 183
Opinion de Fauchet, député du Calvados. (Pour la négative.) 191
Vote de Robert, député de Paris. (Pour l'affirmative.)
Vote de Rouzet, député de la Haute-Garonne. (Pour la négative.) 202
Opinion de Grégoire, député de Loir-et-Cher. ( Pour l'affir-
mative.)
Vote de Thomas Payne, député du Pas-de-Calais. (Pour
l'affirmative.)
Vote de Faure, député de la Seine-Inférieure. (Pour la néga-
tive.)
201
204
212
213
Vote de Serres, député des Hautes-Alpes. (Pour l'affirmative.) 215
Propositions diverses, débats.
216
Discours de Maximilien Robespierre sur le parti à prendre à
l'égard de Louis XVI.
219
Débats; décret de la Convention nationale portant que Louis XVI
sera jugé par elle.
228
,
ORATEURS : Buzot, Phelippeaux, Bazire, Rewbel, Turreau
Merlin (de Thionville), Guadet, Robespierre, Manuel, etc.;
débats.
230
Décret portant peine de mort contre quiconque proposerait
le rétablissement de la royauté.
Décret portant que les bustes et effigies de Mirabeau seront
voilés; motifs de ce décret.
238
Décret qui règle les formes du procès. (Rendu sur la pro-
position de Quinette.)
240
Proposition et rejet d'une mesure tendant à épurer la Con-
vention par le rappel de plusieurs de ses membres. Pag. 24
Rapport sur la conduite de Louis XVI depuis le commencement
de la Révolution, par Robert Lindet, au nom d'une commis-
Refus de Target; lettre de Lamoignon-Malesherbe.
Lettre de Tronchet.
242
264
271
287
289
290
de rompre l'unité de la République.
Décret portant bannissement de tous les Bourbons; suspen-
sion de ce décret.
294
Défense de Louis, prononcée à la barre de la Convention natio-
nale par le citoyen [Desèze.
296.
Votes de Serres, Barbaroux, Lequinio, Rabaut Saint-Étienne,
Faure, Buzot.
388
Discours de Maximilien Robespierre.
392
Votes de Duchastel, Biroteau, Guiter, Morisson, Engerrand,
Prost, Fockedey.
412
Opinion de Vergniaud.
414
Votes de Moreau, Dubois-Crancé, Petit, Brissot, Jambon
Saint-André, Carra, Gensonné, Dartigoyte, etc.
430
Opinian de Barrère sur l'appel au peuple.
433
Clôture des discussions; questions soumises à la délibération.
440