 | Jared Sparks, Edward Everett, James Russell Lowell, Henry Cabot Lodge - 1825 - 504 pages
...Johnson's Sketches of the Life and Correspondence of General Greene. VII. CODE NAPOLEON 393 1. Code Civil, suivi de l'Exposé des Motifs sur Chaque Loi présenté par Les Orateurs du Gouvernement, &c. 2. Conférence du Code Civil avec la Discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunal,... | |
 | Society of writers to the signet libr - 1826 - 174 pages
...(GENERAL). Voyage up the Mediterranean to Italy and Malta. 2 vols. Svo. Lond. 1815. CODE CIVIL DES FRANÇAIS ; suivi de l'exposé des Motifs sur chaque Loi, présenté par les Orateurs de Gouvernement — des Rapports faits au Tribunal — des Opinions émises dans le cours de la discussion... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1832 - 906 pages
...F. Didot, an XIII ( i8o5), 8 vol. in-ia et in-8. 1860. Code civil des Français, suivi de \' exposé des motifs sur chaque loi , présenté par les orateurs du gouvernement; des rapports faits au Tribunal; des opinions émises dans le cours de la discussion ; des discours prononcés au Corpslégislatif,... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1832 - 912 pages
...F. Didot, au XIII ( i8o5), 8 vol. in-ia et in-8. 1860. Code civil des Français, suivi de ïeurposé des motifs sur chaque loi , présenté par les orateurs du gouvernement ; des rapports faits au Tribunat; des opinions émises dans le cours de la discussion ; des discours prononcés au Corpslériislatif,... | |
 | Nouvelle biographie - 1856 - 510 pages
...médaille en l'honneur du conquérant. A cette époque , Favard donna une édition du Code Civil des Français, suivi de l'Exposé des motifs sur chaque...les orateurs du gouvernement ; des Rapports faits au Tribunat; des Opinions émises dans le cours de la discussion , etc. ; Paris, F. Didot, 1804 et siiiv.,... | |
 | 1858 - 990 pages
...médaille en l'honneur du conquérant. A cette époque, Favard donna une édition du Code Civil des Français, suivi de l'Exposé des motifs sur chaque...du gouvernement ; des Rapports faits au Tribunal; des Opinions émises dans le cours de la discussion , etc. ; Paris, F. Didot, 1804 et suiv., 12 vol.... | |
 | France. Sénat. Bibliothèque - 1868 - 1100 pages
...d'État; par A.-S.-G. Coffinière, docteur en droit. Paris, Garnery, 1809, 1 in-4. 1797. Code civil, suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi, présenté par les orateurs duGouvernement; des rapports faits au Tribunat au nom de la commission de législation ; des opinions... | |
 | Rijksuniversiteit te Utrecht. Bibliotheek - 1876 - 848 pages
...et militaire en France, par Amédée Amette. 3. éd., etc. Par., 1859. 0. oct. 1466 Code Napoléon, suivi de l'exposé des motifs, sur chaque loi, présenté...Orateurs du Gouvernement ; — Des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation; — Des opinions émises dans le cours de la discussion... | |
 | Utrecht rijksuniv, bibl - 1876 - 854 pages
...et militaire en France, par Amédée Amette. 3. éd., etc. Par. , 1859. 0. oct. 1466 Code Napoléon, suivi de l'exposé des motifs, sur chaque loi, présenté...Orateurs du Gouvernement ; — Des rapports faits an Tribunat au nom de la Commission de Législation; — Des opinions émises dans le cours de la discussion... | |
 | Germany. Reichstag. Bibliothek - 1896 - 1122 pages
...¡e Corps législatif le il). Septembre 1807. Leipsic 1807. 8°. Code Napoléon, suivi de l'eiposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement; des Rapports faits an Tribnnat au nom de la Commission de législation ; des Opinions émises dans le cours de la discussion... | |
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Code Civil des Français, suivi de l'Exposé des motifs sur chaque loi , présenté par les orateurs du gouvernement ; des Rapports faits au Tribunal; des Opinions émises dans le cours de la discussion , etc. 
